Marque enregistrée - Marque en vigueur

ES COUTOUS
ROGER ORFEVRE, SARL

Numéro de dépôt :
4142701
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2024
ES COUTOUS de ROGER ORFEVRE

Présentation de la marque ES COUTOUS

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER ORFEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ES COUTOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROGER ORFEVRE domicilié(e) Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 636 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER ORFEVRE, M. Philippe SOZEDDE domicilié(e) Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France.

La marque ES COUTOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ES COUTOUS arrivera à expiration en date du 17 décembre 2024.

ROGER ORFEVRE a également déposé les autres marques suivantes : MARJACQ , LE SOMMELIER FRANÇAIS , TOUT SOUS LA MAIN , Le Laguiole Français , STREET ART , So pratique , Trancheuse de saveurs , Clermont by RO , Roger Orfèvre FABRICANT FRANCAIS depuis 1924 , Les Couteaux de Rémi


ROGER ORFEVRE, SARL - Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France - SIREN 775636178


ROGER ORFEVRE, M. Philippe SOZEDDE - Lieu dit LA PLAINE - 63300 - ESCOUTOUX - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.